Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Éditeur et Directeur de la publication :
Le propriétaire et éditeur du Site www.caviarhouse.com/eu est la société CAVIAR HOUSE & PRUNIER City GmbH, société allemande, au capital social de 25 000 euros, immatriculée en Allemagne, sous le numéro HRB 14601 et dont le siège social est au Redcarstr. 2a · D-53842 Troisdorf.
Le numéro de TVA intracommunautaire est DE313721542.
L'éditeur principal exploite commercialement le site, encaisse les paiements des clients et assure la relation commerciale et logistique sur le territoire suisse et liechtensteinois.
Au titre de ses obligations en matière de responsabilité élargie du producteur pour les emballages :
Pour les ventes à destination de la France, le Vendeur est enregistré auprès de l'éco-organisme pour la filière Emballages Ménagers, sous l'Identifiant Unique (IDU) [FR245575_01THWA] délivré par l'ADEME, conformément aux articles L.541-10-10 et R.541-173 du Code de l'environnement français ;
Pour les ventes à destination de l'Allemagne, le Vendeur est enregistré au registre LUCID de la Zentrale Stelle Verpackungsregister sous le numéro [DE3253372439553], conformément au Verpackungsgesetz (VerpackG).
Co-éditeur :
Le Co-éditeur du Site est la société CAVIAR HOUSE & PRUNIER (France) SASU, au capital social de 500 000 €, inscrite au Registre du commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro 399 465 319, dont le siège social est au 20 avenue Victor Hugo – 75016 Paris.
Le co-éditeur participe à la définition de la stratégie éditoriale du site, à la sélection des produits et à la coordination opérationnelle avec les prestataires techniques transversaux du groupe Caviar House & Prunier (notamment l'hébergeur et les outils de mesure d'audience).
Le Directeur de la publication est Serdal Akyldiz, lequel peut être contacté aux coordonnées suivantes : info.de@caviarhouse.com ou au +49 (0) 2241 944 97-0 ou au 0800 2225855.
Hébergement :
Le présent Site est hébergé par la société Hetzner Online GmbH, société de droit allemand au capital social de 50 000 euros, ayant son siège social au Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne, immatriculée au registre du commerce du Tribunal d'instance d'Ansbach (Amtsgericht Ansbach) sous le numéro HRB 6089, et dont le téléphone est +49 (0)9831 505-0.
Accessibilité du Site
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Contenu du Site – Propriété intellectuelle
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Si vous constatez que des éléments publiés sur le Site portent atteinte à des droits d’auteur ou autres droits protégés, merci de contacter l’Éditeur à l’adresse mail info.de@caviarhouse.com ou par courrier au Redcarstr. 2a · D-53842 Troisdorf.
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